27 novembre et 4 décembre 2007
 Publication de deux règlements modifiant et complétant le règlement (CE) n° 1013/2006 concernant les transferts de déchets.
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Aluminium (Al)
Blanc lustre métallique Métal mou, léger, résistant avec un aspect argent gris mat
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Argent (Ag)
Blanc argenté métallique Conductivité forte Les sels d’argent sont photosensibles
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Bismuth (Bi)
Argenté irisé Sous produit de l’extraction du plomb, cuivre, étain, argent et or
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Identification du déchet :
A l’aide de notre « fiche technique déchets » et après contrôle d’analyse sur un échantillon représentatif, nous évaluons le déchet à recycler.

Proposition de solution de valorisation :
Nous soumettons au producteur de déchets des solutions de recyclage pérennes alliant de bonnes conditions tarifaires et le respect de l’environnement.

Organisation logistique :
Nos modalités d’enlèvement prévoient le transport, la fourniture éventuelle de bordereau d’accompagnement des déchets.

Assistance technique et commerciale :
Mise en place de la procédure de notification dans le cas de déchets dangereux au sens du règlement CE n° 1013/2006 du 14 juin 2006
En cas de litige ou d’écart d’analyse, nous prévoyons le contrôle par un laboratoire neutre extérieur et étudions avec l’usine tout autre solution de traitement.

Traitement en usines agréées :
Le recyclage des déchets qui nous sont confiés est assuré par des usines européennes agréées.

Traçabilité du déchet :
A l’issue du recyclage, nous retournons au producteur du déchet le bordereau d’accompagnement des déchets revêtu de la signature et du cachet de l’usine.

Bilan matière à l’issue du traitement :
Nous communiquons l’ensemble des éléments techniques et d’analyse de l’usine de traitement.


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